Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUDEVAL
Numéro de dépôt :
1607716
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque AUDEVAL
Déposée le 3 août 1990 par SOMMIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUDEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUDEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDEVAL est expirée depuis le 3 août 2000.
SOMMIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02